Vous êtes ici : Accueil » Assainissement non collectif

Présentation

La commune
- • Histoire
- • Réserve Naturelle du Marais d'Yves
- • Se rendre à Yves
- • Hébergement
- • Transport
- • Intercommunalité
- • Instances locales
La mairie
- • Le conseil municipal
- • Les services municipaux
- • DICRIM
- • SILYCAF
- • Conduite à tenir en cas d'alerte météo
Voirie/Urbanisme
- • Informations sur les taxes d'urbanisme
- • PLUI
- • PPRN
- • Fiche d'info. risques naturels et technologiques
- • Réglementation thermique
- • Signaler un incident
- • Déclaration de présence de termites
- • Formulaires d'urbanisme
- Assainissement non collectif
- • Obtenir un plan cadastral
- • Observatoire des territoires
- • Cartographie
- • Nuisances sonores
Education/Jeunesse
- • Petite enfance
- • Ecole maternelle
- • Ecole primaire
- • Cantine scolaire
- • Garderie périscolaire
- • Transport scolaire
- • Collège
- • Centre de loisirs
- • Calendrier des vacances scolaires
Culture/Sport/Loisirs
- • Les associations
- • Les manifestations
- • Les locations de salles
- • Pêche de loisirs
Environnement
- • Collecte des OM
- • Déchetterie
- • Déchets verts
- • Qualité de l'eau
- • Qualité de l'air
Transports
- • Transport scolaire
- • Transport
La chasse
- • La chasse

Divers

Solidarité et santé
- • Le CCAS
- • L'assistante sociale
- • L'ADIL
- • Les numéros d'urgence
- • L'hébergement des personnes âgées
Infos pratiques
- • Bureau de poste
- • Correspondant Journal Sud-Ouest
- • Lieu de culte
Les professionnels
- • Liste des professionnels d'Yves

Vos démarches

Formalités administratives
- • Attestation d'accueil
- • Autorisation de sortie du territoire
- • Carte nationale d'identité
- • Certification conforme de document
- • Passeport
- • Légalisation de signature
- • Elections
- • Recensement militaire - JAPD
- • Chiens dangereux
- • Carte grise
Etat civil
- • Certificat d'hérédité
- • Déclaration de naissance
- • Déclaration de reconnaissance
- • Certificat de vie commune
- • Dossier de mariage et PACS
- • Déclaration de décès
- • Livret de famille
- • Obtenir un acte
- • Suppression de la fiche d'état civil
Téléservices

CDA La Rochelle

UN NOUVEL OUTIL POUR SIGNALER LES ODEURS DANS LA CDA

►►►►►►►

NOUVEAU URBANISME
DÉMATÉRIALISATION DES DÉPÔTS DE DOSSIERS
DE DEMANDES D'URBANISME
A COMPTER DU 1ER JANVIER 2022

►►►►►►►

YELO
LIGNE 21 LES HORAIRES CHANGENT !!

EMPRUNTEZ GRATUITEMENT UN VÉLO A ASSISTANCE ÉLECTRIQUE

►►►►►►►

AIDE A LA RÉNOVATION DE VOTRE LOGEMENT

Météo - horaires marée

<a data-cke-saved-href="http://maree.info/" href="http://maree.info/" target="_top" rel="dofollow">Calendrier des marées - horaire, hauteur, coefficient de marée</a>

En un clic


Nous contacter	Liens

Photos	Téléchargements

Calendrier

Assainissement non collectif

La Communauté d'Agglomération de La Rochelle exerce la compétence assainissement sur l'ensemble des 28 communes du territoire. Dans les zones desservies par le réseau d'assainissement, elle assure le raccordement, la collecte et le traitement des eaux usées des usagers. Dans les zones non desservies par le réseau d'assainissement, le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) contrôle les installations d'assainissement individuel neuves et anciennes.

Si votre habitation n'est pas desservie par le réseau d'assainissement collectif, ou en cas d'impossibilité de vous y raccorder, votre habitation doit être obligatoirement équipée d'une installation d'assainissement individuel bien conçue et entretenue pour traiter l'ensemble des eaux usées.

La réglementation en matière d'assainissement non collectif impose que soient réalisés des contrôles et/ou diagnostics périodiques selon la typologie de votre installation.

Vous trouverez tous les éléments utiles dans un article en ligne sur notre nouveau site internet : https://www.agglo-larochelle.fr/-/assainissement-individuel-comment-faire-controler-mon-installation-

Date de création : 19/03/2014 . 14:19
Dernière modification : 20/03/2014 . 08:59
Catégorie : Présentation - Voirie/Urbanisme
Page lue 177 fois